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Découvrez le principe du taux de vétusté dans vos contrats d’assurance

L’ensemble des biens dont vous disposez vieillissent avec le passage du temps, que cela s’agisse d’un bien immobilier ou d’un véhicule. Ainsi, lorsque vous sollicitez une indemnisation lors de la production d’un sinistre, l’assureur va mettre en place le taux de vétusté. Face à cela, beaucoup s’interrogent sur son mode de calcul, son fonctionnement en fonction du bien concerné ainsi que les critères pris en compte pour le déterminer. 

Sommaire:

Le principe du taux de vétusté

C’est un pourcentage que l’assuré retire du montant d’acquisition du bien afin de déterminer la valeur actuelle et réelle du bien. Pour le calculer, chaque compagnie d’assurance à sa propre méthode. Néanmoins, des critères définis sont généralement présents auprès de la majorité des assureurs. C’est notamment le cas de l’ancienneté du bien, de sa durée de vie ainsi que du niveau d’entretien. 

C’est un expert qui est engagé pour le calcul du taux. Ainsi, le remboursement se fait en fonction du contrat d’assurance. De ce fait, il y a la garantie valeur d’usage que vous déclarez au moment de la souscription et qui impacte le quotient de vétusté. On retrouve également la garantie valeur à neuf qui ne désigne pas le fait de bénéficier d’un remboursement correspondant au tarif d’acquisition du bien. En effet, ici, l’application du quotient de vétusté est aussi de mise. Ainsi, lors du calcul, l’expert va déterminer le prix de l’indemnisation en fonction du montant d’acquisition du bien neuf présentant des caractéristiques techniques similaires. Ensuite, il va déduire de ce pris le quotient de vétusté. Cependant, vous toucherez une compensation, en plus du coût obtenu. 

Le principe du taux de vétusté

La vétusté pour les biens mobiliers 

Dans le cas d’un bien mobilier, un taux de vétusté annuel de 10 % est appliqué. Par contre, pour un appareil informatique, le taux est de 25 %. 

Toutefois, après 4 ans, vous n’aurez pas à vous préoccuper de la nullité du prix de l’indemnisation. Car, dans ce cas, l’assureur percevait une cotisation pour des biens non assurés. Ainsi, peu importe le type de bien, un plafond est appliqué pour le taux de vétusté. 

La vétusté pour une voiture

C’est la cote du véhicule qui impacte sa valeur, avec la prise en compte de l’offre, de l’âge ainsi que de la demande. De ce fait, si un sinistre se produit, la compagnie d’assurance va engager un expert qui va s’appuyer sur la côte du véhicule. Celle-ci est une adaptation du pourcentage de vétusté sur le coût du neuf. 

Lorsque l’expert fait une estimation, celle-ci n’est pas équivalente à la cote. En effet, elle peut être supérieure ou inférieure, selon l’état du véhicule et les conditions incluses dans votre contrat d’assurance auto.

La vétusté pour une voiture

La vétusté pour un bien immobilier

Dans ce cas, une cohabitation de deux taux de vétusté est de mise. Le choix de l’un d’eux dépendra des garanties que vous avez choisies. Ainsi, pour l’indemnisation, il est possible de la faire selon la valeur à neuf, ou celle d’usage. 

Ici, c’est aussi l’expert qui se charge de fixer le taux de vétusté. Il va prendre en compte plusieurs paramètres, comme : 

  • l’utilisation de la construction ;
  • son ancienneté ;
  • le niveau d’entretien. 

Ainsi, il va utiliser le coût du mètre carré actuel pour son calcul et il va y appliquer une minoration qui est plus ou moins de 10 %. 

Enfin, vous devez réaliser que chaque compagnie d’assurance applique un taux de vétusté différent. Cela est dû à la formule qu’elle utilise. Ainsi, lors du choix d’une offre d’assurance, il est nécessaire d’étudier ces écarts. Afin de vous aider dans cette démarche, notre conseil est de recourir à une simulation en ligne. Celle-ci peut se faire en ligne, en ayant recours à un comparateur d’assurance qui prend en compte votre situation et vos besoins pour vous proposer l’offre la plus adaptée. 

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